Parlement de Paris : Différence entre versions
De WikiGenWeb
(Page créée avec « {{Construction}} Le '''parlement de Paris''' est une institution de l'Ancien Régime. Il fait partie des cours souveraines, ou cours supérieures à partir de 1661, une ju... ») |
m (catégorisation) |
||
| Ligne 20 : | Ligne 20 : | ||
[[Catégorie:Juridiction de l'Ancien Régime| ]] | [[Catégorie:Juridiction de l'Ancien Régime| ]] | ||
[[Catégorie:Histoire de Paris]] | [[Catégorie:Histoire de Paris]] | ||
| + | [[Catégorie:Parlement de Paris| ]] | ||
Version du 30 juillet 2015 à 10:33
| Cet article est en cours de rédaction. Il est susceptible de changer à tout moment et dès qu'il sera terminé, ce bandeau disparaîtra.. |
Le parlement de Paris est une institution de l'Ancien Régime. Il fait partie des cours souveraines, ou cours supérieures à partir de 1661, une juridiction qui statue souverainement, seul le roi, ou son Conseil, peut casser les jugements ou arrêts de la cour.
Le lit de justice, séance solennelle du parlement, en présence du roi, est une particularité du parlement de Paris après le règne de Louis XIII.
Description
Le parlement bénéficie de droits de justice, il rend ses arrêts au nom du roi, il bénéficie également de droits administratifs.
C'est le parlement de Paris qui gère l'Hôpital Général de Paris.
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue !
