Parlement de Paris : Différence entre versions

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Version du 31 août 2015 à 10:55

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Louis XV sortant du lit de justice tenu au parlement le 12 septembre 1715, d'après Pierre Denis Martin (1663-1742)

Le parlement de Paris est une institution de l'Ancien Régime. Il fait partie des cours souveraines, ou cours supérieures à partir de 1661, une juridiction qui statue souverainement, seul le roi, ou son Conseil, peut casser les jugements ou arrêts de la cour.

Le lit de justice, séance solennelle du parlement, en présence du roi, est une particularité du parlement de Paris après le règne de Louis XIII.

Description

Le parlement bénéficie de droits de justice, il rend ses arrêts au nom du roi, il bénéficie également de droits administratifs. Il siégeait au Palais de la Cité.

C'est le parlement de Paris qui gère l'Hôpital Général de Paris.

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